Les champs surlignés sont à compléter avant toute mise en ligne. Texte à faire relire : il s'agit d'une base, pas d'un avis juridique.
Nom ou raison sociale : Jonathan Gomez, entrepreneur individuel (EI), sous la marque JOG.IA
Statut et numéro SIREN : Entrepreneur individuel, SIREN 852 439 496
Adresse : 22 rue du Quatorze Juillet, 34200 Sète, téléphone 07 79 45 99 37
Contact : jonathan@jogia.fr
Directeur de la publication : Jonathan Gomez
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (Cloudflare Pages).
Affiche personnalisée au nom choisi par le client, au format 30 x 40 cm, comprenant un blason dessiné pour ce nom selon les règles de l'héraldique, une carte des départements de naissance des porteurs du nom et un texte sur son origine. Le blason est une création : il ne s'agit pas d'armoiries historiques attribuées à une famille. L'origine du nom est indiquée avec son niveau de certitude.
Deux offres : l'affiche imprimée et livrée (49 € TTC, livraison en France métropolitaine comprise) et le fichier numérique PDF (29 € TTC). Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
Le paiement est réalisé en ligne par carte bancaire via Stripe. La commande est ferme à la validation du paiement. Le nom à inscrire est saisi par le client au moment du paiement ; le client peut le corriger par e-mail tant que l'affiche n'est pas expédiée.
Fichier numérique : envoyé par e-mail sous 24 heures. Affiche : imprimée à la demande par un prestataire et expédiée sous 3 jours ouvrés, à l'adresse indiquée lors du paiement. Délai de livraison indicatif : environ 5 jours ouvrés après la commande en France métropolitaine (hors période de fêtes, où les délais peuvent s'allonger).
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, ce qui est le cas de l'affiche, ni pour un contenu numérique fourni sans support matériel dont l'exécution a commencé avec l'accord exprès du consommateur, qui a renoncé à son droit de rétractation.
Une affiche abîmée pendant le transport, mal imprimée, ou comportant une erreur qui ne vient pas du nom saisi, est réimprimée ou remboursée. Il suffit d'écrire à jonathan@jogia.fr avec une photo dans les 14 jours suivant la réception. Les garanties légales de conformité et des vices cachés s'appliquent.
Médiation de la consommation : médiateur de la consommation en cours de désignation. En attendant, toute réclamation peut être adressée à jonathan@jogia.fr.
Les données collectées (nom, e-mail, adresse de livraison, nom à inscrire) servent uniquement à exécuter la commande et sont transmises au prestataire de paiement (Stripe) et à l'imprimeur pour la livraison. Elles sont conservées le temps nécessaire à la commande et aux obligations comptables. Vous pouvez demander l'accès, la rectification ou l'effacement de vos données à jonathan@jogia.fr.
INSEE, Fichier des personnes décédées, publié sur data.gouv.fr sous Licence Ouverte 2.0 : seuls des totaux par nom et par département sont utilisés, jamais une personne. Contours des départements : IGN Admin Express, Licence Ouverte.